Permis d'aménager n° 01801815M0001 à Avord
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 15 février 2016
Dossier PA n° 01801815M0001
Demandeur
COMMUNE DE AVORD
Synthèse du dossier et statut administratif
À Avord (Cher, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 01801815M0001 a été délivré le 15 février 2016. COMMUNE DE AVORD figure comme demandeur du dossier.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Avord
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avord Code postal 18520 Identifiant INSEE 18018
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
COMMUNE DE AVORD
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Commune et commune nouvelle
- SIREN
- 211800180
- SIRET
- 21180018000013
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Localisation
- AVORD
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01801815M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 18018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |