Permis d'aménager n° 01743715N0001 à Talmont-sur-Gironde, Lieu-Dit ""Falaise Du Caill
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2016
Dossier PA n° 01743715N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Talmont-sur-Gironde (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01743715N0001 a été délivré le 5 janvier 2016, pour un projet situé Lieu-Dit ""Falaise Du Caill.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est DP. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2015 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Talmont-sur-Gironde est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Talmont-sur-Gironde
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Talmont-sur-Gironde Code postal 17120 Identifiant INSEE 17437
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROYAN (17100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01743715N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17437 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |