Permis d'aménager n° 01733723X0011 à Saint-Georges-d'Oléron pour un terrain de 1 484 m², Chemin De La Porte Rouge Porte-Rouge
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 novembre 2023
Dossier PA n° 01733723X0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01733723X0011 a été délivré le 15 novembre 2023 à Saint-Georges-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Chemin De La Porte Rouge Porte-Rouge.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 484 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est CP523. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 64 permis d'aménager référencés à Saint-Georges-d'Oléron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Georges-d'Oléron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Porte-Rouge
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Georges-d'Oléron Code postal 17190 Identifiant INSEE 17337
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 484 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-D'OLERON (17310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01733723X0011 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17337 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |