Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0160932500001

Permis d'aménager n° 0160932500001 à Chazelles pour un terrain de 3 790 m², Les Darnats

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2025

Dossier PA n° 0160932500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chazelles (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 0160932500001 a été délivré le 4 décembre 2025, pour un projet situé Les Darnats.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 790 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB39. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2025 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Chazelles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/12/2025

Surface du terrain

3 790 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2025.

Autorisation

4 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

04/12/2025

Achèvement (DAACT)

08/12/2025

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

4 jours

Délai total

4 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
04/12/2025
Chantier (DOC)
04/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
08/12/2025

Localisation du projet à Chazelles

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB39

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Darnats

Territoires administratifs

Commune
Chazelles Code postal 16380 Identifiant INSEE 16093
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 790 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZELLES (16380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0160932500001
Code commune INSEE 16093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 4 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 790 m², situé Les Darnats à Chazelles (16380).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 décembre 2025, ouverture de chantier le 4 décembre 2025, achèvement déclaré le 8 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0160932500001, déposé en mairie de Chazelles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Chazelles

Autres types d'autorisations à Chazelles