Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0160772600002

Permis d'aménager n° 0160772600002 à Champmillon pour un terrain de 2 500 m², Route De Vibrac

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2026

Dossier PA n° 0160772600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0160772600002 a été délivré le 15 mai 2026 à Champmillon (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Route De Vibrac.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 500 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B343, B384.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/05/2026

Surface du terrain

2 500 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
-
2
Autorisation
15/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champmillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B343 B384

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champmillon Code postal 16290 Identifiant INSEE 16077
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 500 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUREPAS (78310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0160772600002
Code commune INSEE 16077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 mai 2026
Date de dépôt na
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 500 m², situé Route De Vibrac à Champmillon (16290).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0160772600002, déposé en mairie de Champmillon.

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