Permis d'aménager n° 01600214N0001 aux Adjots, Le Vallees
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 juin 2014
Dossier PA n° 01600214N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Vallees, le permis d'aménager n° 01600214N0001 a été délivré le 10 juin 2014 aux Adjots (Charente, Nouvelle-Aquitaine).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZP111P, ZP113P.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2016.
Autorisation
10 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
29/09/2015
Achèvement (DAACT)
25/07/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet aux Adjots
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Vallees
Territoires administratifs
- Commune
- Les Adjots Code postal 16700 Identifiant INSEE 16002
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARS (16330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01600214N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 juin 2014 |
| Date de dépôt | 29/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |