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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01525322S0002

Permis d'aménager n° 01525322S0002 à Vernols, Le Couderc

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE VERNOLS et autorisé le 1 septembre 2022.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 septembre 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01525322S0002, déposé en mairie de Vernols.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2022

Dossier PA n° 01525322S0002

Demandeur

COMMUNE DE VERNOLS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Vernols (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01525322S0002 a été délivré le 1 septembre 2022, pour un projet situé Le Couderc. Le projet est porté par COMMUNE DE VERNOLS.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC34. Le dossier a été instruit en 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Vernols.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/09/2022

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 septembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/09/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vernols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Couderc

Territoires administratifs

Commune: Vernols Code postal 15160 Identifiant INSEE 15253
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE VERNOLS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211502539
SIRET: 21150253900011
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1983
Localisation: VERNOLS (15160)

Autres dossiers de COMMUNE DE VERNOLS

PA n°0152532500001 Autorisé

Le Couderc

10 sept. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01525322S0002
Code commune INSEE	15253 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	1 septembre 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	09/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Couderc à Vernols (15160).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE VERNOLS et autorisé le 1 septembre 2022.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 septembre 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01525322S0002, déposé en mairie de Vernols.

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