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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01525220A0003

Permis d'aménager n° 01525220A0003 à Velzic pour un terrain de 1 326 m², Clavieres

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 juin 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01525220A0003, déposé en mairie de Velzic.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2020

Dossier PA n° 01525220A0003

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juin 2020 à Velzic (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01525220A0003 porte sur un projet situé Clavieres.

L'opération concerne un terrain de 1 326 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B176. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Velzic est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2020

Surface du terrain

1 326 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/06/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Velzic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Velzic Code postal 15590 Identifiant INSEE 15252
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 326 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VELZIC (15590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01525220A0003
Code commune INSEE	15252 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	17 juin 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	07/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 326 m², situé Clavieres à Velzic (15590).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 juin 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01525220A0003, déposé en mairie de Velzic.

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Permis d'aménager de la même période à Velzic

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Velzic (15590)

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