Délivré le 17 juin 2020 à Velzic (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01525220A0003 porte sur un projet situé Clavieres.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 1 326 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 6 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence B 176. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Clavieres, la base recense un autre dossier depuis 2020. Le catalogue recense 2 permis d'aménager à Velzic, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2020

Surface du terrain

1 326 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/06/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Velzic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Velzic Code postal 15590 Identifiant INSEE 15252
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 1 326 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 326 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VELZIC (15590)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA)	01525220A0003
Code commune INSEE	15252 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	17 juin 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	07/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle B 176 à Velzic (15590)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°01525220A0003 Logement Commencé

Parcelle B 176 à Velzic (15590)

Nouvelle construction

01/07/2020 76 m² SDP

Permis d’aménager sur la même voie, Clavieres à Velzic (15590)

L’autre dossier recensé sur la voie Clavieres depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PA n°01525220A0002 Autorisé

Clavieres

Velzic (15590)

10/03/2020 6 767 m² terrain

Permis d'aménager de la même période à Velzic

PA n°01525220A0002 Autorisé

Clavieres

Velzic (15590)

10 mars 2020 6 767 m² foncier

Autres types d'autorisations à Velzic

Permis de construire à Velzic

29 autorisations