Permis d'aménager n° 01521513A0001 à Saint-Simon, 14 Montée Du Cardi Merly
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 février 2014
Dossier PA n° 01521513A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01521513A0001, délivré le 3 février 2014 à Saint-Simon (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 14 Montée Du Cardi Merly.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AY277. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Saint-Simon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/04/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Saint-Simon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Merly
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Simon Code postal 15130 Identifiant INSEE 15215
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75007)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01521513A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15215 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |