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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01504124S0001

Permis d'aménager n° 01504124S0001 à La Chapelle-d'Alagnon pour un terrain de 2 700 m², 3 Route Du Vieux Four Gaspard

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par REVARIUM et autorisé le 26 septembre 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01504124S0001, déposé en mairie de La Chapelle-d'Alagnon.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2024

Dossier PA n° 01504124S0001

Demandeur

REVARIUM

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 septembre 2024 à La Chapelle-d'Alagnon (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01504124S0001 porte sur un projet situé 3 Route Du Vieux Four Gaspard. Le demandeur déclaré est REVARIUM.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 700 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH65. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à La Chapelle-d'Alagnon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2024

Surface du terrain

2 700 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/09/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Chapelle-d'Alagnon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH65

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Gaspard

Territoires administratifs

Commune: La Chapelle-d'Alagnon Code postal 15300 Identifiant INSEE 15041
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 700 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

REVARIUM

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée
SIREN: 923457394
SIRET: 92345739400016
Code APE (NAF): 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Localisation: LA CHAPELLE D'ALAGNON (15300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01504124S0001
Code commune INSEE	15041 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	26 septembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	09/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 700 m², situé 3 Route Du Vieux Four Gaspard à La Chapelle-d'Alagnon (15300).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par REVARIUM et autorisé le 26 septembre 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01504124S0001, déposé en mairie de La Chapelle-d'Alagnon.

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