Retour aux autorisations de Champagnac

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01503724M0001

Permis d'aménager n° 01503724M0001 à Champagnac, Rue Des Ifs

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE CHAMPAGNAC et autorisé le 25 juin 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 juin 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01503724M0001, déposé en mairie de Champagnac.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2024

Dossier PA n° 01503724M0001

Demandeur

COMMUNE DE CHAMPAGNAC

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Ifs, le permis d'aménager n° 01503724M0001 a été délivré le 25 juin 2024 à Champagnac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par COMMUNE DE CHAMPAGNAC.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB55, AB329, AB63. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Champagnac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/06/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/06/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champagnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB55 AB329 AB63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champagnac Code postal 15350 Identifiant INSEE 15037
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE CHAMPAGNAC

Voir les 10 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211500376
SIRET: 21150037600010
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1983
Localisation: CHAMPAGNAC (15350)

Autres dossiers de COMMUNE DE CHAMPAGNAC

PA n°01503724M0002 Autorisé

Le Bourg

08 oct. 2024

PA n°01503719M0001 Autorisé

Dossier n° 01503719M0001

13 déc. 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01503724M0001
Code commune INSEE	15037 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	25 juin 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	06/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Des Ifs à Champagnac (15350).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE CHAMPAGNAC et autorisé le 25 juin 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 juin 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01503724M0001, déposé en mairie de Champagnac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Champagnac

PA n°01503719M0001 Autorisé

Champagnac (15350)

13 déc. 2019 COMMUNE DE CHAMPAGNAC

PA n°01503724M0002 Autorisé

Le Bourg

Champagnac (15350)

08 oct. 2024 COMMUNE DE CHAMPAGNAC

Autres types d'autorisations à Champagnac

Permis de construire à Champagnac

44 autorisations

Permis de démolir à Champagnac

6 autorisations