Permis d'aménager n° 01503421S0001 à Chaliers, Piaratte
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 août 2021
Dossier PA n° 01503421S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chaliers (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01503421S0001 a été délivré le 19 août 2021, pour un projet situé Piaratte.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E468, 0E604, 0E606. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2021 (médiane : environ 8 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2021.
Autorisation
19 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2021
Achèvement (DAACT)
24/11/2021
Délai autorisation - chantier
29 jours
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Chaliers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Piaratte
Territoires administratifs
- Commune
- Chaliers Code postal 15320 Identifiant INSEE 15034
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GEORGES (15100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01503421S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |