Permis d'aménager n° 01503114S0001 à Celles, La Choulou
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2014
Dossier PA n° 01503114S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 juin 2014 à Celles (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01503114S0001 porte sur un projet situé La Choulou.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA286. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2014.
Autorisation
5 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
27/06/2014
Achèvement (DAACT)
15/07/2014
Délai autorisation - chantier
22 jours
Durée du chantier
18 jours
Délai total
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Celles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Celles Code postal 15170 Identifiant INSEE 15031
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUSSARGUES-MOISSAC (15170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01503114S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |