Permis d'aménager n° 01501216A0028 à Arpajon-sur-Cère, La Lande
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2016
Dossier PA n° 01501216A0028
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01501216A0028 a été délivré le 1 septembre 2016 à Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Lande.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A837P. L'instruction du dossier a duré 8 mois. Ce dossier fait partie des 21 permis d'aménager référencés à Arpajon-sur-Cère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Lande
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon-sur-Cère Code postal 15250 Identifiant INSEE 15012
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARMANHAC (15250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01501216A0028 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |