Permis d'aménager n° 01500315M0001 à Ally, Tarrieu
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 25 novembre 2015
Dossier PA n° 01500315M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Tarrieu, le permis d'aménager n° 01500315M0001 a fait l'objet d'une décision le 25 novembre 2015 à Ally (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZK73. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Ally.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
25 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ally
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ally Code postal 15700 Identifiant INSEE 15003
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01500315M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 25 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |