Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01500123S0001

Permis d'aménager n° 01500123S0001 à Allanche

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 août 2023

Dossier PA n° 01500123S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 août 2023 à Allanche (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01500123S0001 figure dans les données Sitadel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YB122. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Allanche est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/08/2023

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2025.

Autorisation

31 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2023

Achèvement (DAACT)

01/07/2025

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
31/08/2023
Chantier (DOC)
01/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2025

Localisation du projet à Allanche

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YB122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Allanche Code postal 15160 Identifiant INSEE 15001
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALLANCHE (15160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 01500123S0001
Code commune INSEE 15001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Allanche (15160).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 août 2023, ouverture de chantier le 1 septembre 2023, achèvement déclaré le 1 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01500123S0001, déposé en mairie d'Allanche.

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