Permis d'aménager n° 01464416D0001 à Saint-Philbert-des-Champs pour un terrain de 57 741 m², La Piece Begin
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2016
Dossier PA n° 01464416D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 septembre 2016 à Saint-Philbert-des-Champs (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01464416D0001 porte sur un projet situé La Piece Begin.
L'aménagement porte sur un terrain de 57 741 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B253, B254, B333. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2016 (médiane : environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/02/2020.
Autorisation
12 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2017
Achèvement (DAACT)
12/02/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Philbert-des-Champs
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Philbert-des-Champs Code postal 14130 Identifiant INSEE 14644
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 57 741 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DEAUVILLE (14800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01464416D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14644 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |