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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01433416D0001

Permis d'aménager n° 01433416D0001 à L'Hôtellerie, Chemin Du Mont Roti Cr 1

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 mai 2016, ouverture de chantier le 24 octobre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01433416D0001, déposé en mairie de L'Hôtellerie.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2016

Dossier PA n° 01433416D0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Du Mont Roti Cr 1, le permis d'aménager n° 01433416D0001 a été délivré le 2 mai 2016 à L'Hôtellerie (Calvados, Normandie).

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C179. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à L'Hôtellerie.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/05/2016

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/05/2016

Chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à L'Hôtellerie

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C179

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: L'Hôtellerie Code postal 14100 Identifiant INSEE 14334
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: L HOTELLERIE (14100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01433416D0001
Code commune INSEE	14334 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	2 mai 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chemin Du Mont Roti Cr 1 à L'Hôtellerie (14100).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 mai 2016, ouverture de chantier le 24 octobre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01433416D0001, déposé en mairie de L'Hôtellerie.

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