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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01404925D0001

Permis d'aménager n° 01404925D0001 à Bazenville, 2 Bis Rue Des Noyaux

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 août 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01404925D0001, déposé en mairie de Bazenville.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 août 2025

Dossier PA n° 01404925D0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Bazenville (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01404925D0001 a été délivré le 25 août 2025, pour un projet situé 2 Bis Rue Des Noyaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB106. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2025 (médiane : environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/08/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/08/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bazenville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bazenville Code postal 14480 Identifiant INSEE 14049
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BAZENVILLE (14480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01404925D0001
Code commune INSEE	14049 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	25 août 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 2 Bis Rue Des Noyaux à Bazenville (14480).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 août 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01404925D0001, déposé en mairie de Bazenville.

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