Permis d'aménager n° 01304114K0003 à Gardanne pour un terrain de 3 905 m², 180 Chemin Des Sophoras
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2014
Dossier PA n° 01304114K0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gardanne (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 01304114K0003 a été délivré le 5 septembre 2014, pour un projet situé 180 Chemin Des Sophoras.
L'opération concerne un terrain de 3 905 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI5, AI6. Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager référencés à Gardanne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/05/2015.
Autorisation
5 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/11/2014
Achèvement (DAACT)
04/05/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Gardanne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gardanne Code postal 13120 Identifiant INSEE 13041
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 905 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIMET (13105)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01304114K0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 04/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |