Retour aux autorisations de Monteils

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01215013W3001

Permis d'aménager n° 01215013W3001 à Monteils, La Capelle

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 mai 2013, ouverture de chantier le 15 mai 2013).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01215013W3001, déposé en mairie de Monteils.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 mai 2013

Dossier PA n° 01215013W3001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01215013W3001 a été délivré le 1 mai 2013 à Monteils (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé La Capelle.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1287, B1338. L'instruction du dossier a duré 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois).

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/05/2013

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

14 jours

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/05/2013

Chantier (DOC)

15/05/2013

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Monteils

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1287 B1338

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Capelle

Territoires administratifs

Commune: Monteils Code postal 12200 Identifiant INSEE 12150
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTEILS (12200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01215013W3001
Code commune INSEE	12150 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	1 mai 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	03/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé La Capelle à Monteils (12200).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 mai 2013, ouverture de chantier le 15 mai 2013).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01215013W3001, déposé en mairie de Monteils.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Monteils

Permis de construire à Monteils

41 autorisations