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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0120272600001

Permis d'aménager n° 0120272600001 à Bessuéjouls pour un terrain de 9 527 m², Rapparel

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 août 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0120272600001, déposé en mairie de Bessuéjouls.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 août 2026

Dossier PA n° 0120272600001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0120272600001 a été délivré le 20 août 2026 à Bessuéjouls (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Rapparel.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 527 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B847, 0B352. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/08/2026

Surface du terrain

9 527 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

04/05/2026

Autorisation

20/08/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bessuéjouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B847 0B352

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rapparel

Territoires administratifs

Commune: Bessuéjouls Code postal 12500 Identifiant INSEE 12027
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 527 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ESPALION (12500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0120272600001
Code commune INSEE	12027 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	20 août 2026
Date de dépôt	04/05/2026
Dernière mise à jour (DPC)	08/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 527 m², situé Rapparel à Bessuéjouls (12500).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 août 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0120272600001, déposé en mairie de Bessuéjouls.

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