Permis d'aménager n° 01125714D0001 à Monze, Chem De La Glaire Derriere La Ville
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2014
Dossier PA n° 01125714D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Monze (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 01125714D0001 a été délivré le 13 juin 2014, pour un projet situé Chem De La Glaire Derriere La Ville.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB13.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/06/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
14/06/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Monze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONZE (11800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01125714D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11257 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2014 |
| Date de dépôt | 14/06/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |