Permis d'aménager n° 01112213D0001 à Douzens, La Rouquillole
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2013
Dossier PA n° 01112213D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Rouquillole, le permis d'aménager n° 01112213D0001 a été délivré le 23 septembre 2013 à Douzens (Aude, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK377, AK376, AB659. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2013 (médiane : environ 8 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/08/2014.
Autorisation
23 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2014
Achèvement (DAACT)
04/08/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Douzens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARCASSONNE (11000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01112213D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11122 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |