Retour aux autorisations de Cazalrenoux

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0110872300002

Permis d'aménager n° 0110872300002 à Cazalrenoux, Le Village

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE CAZALRENOUX et autorisé le 8 septembre 2023.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 septembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0110872300002, déposé en mairie de Cazalrenoux.

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2023

Dossier PA n° 0110872300002

Demandeur

COMMUNE DE CAZALRENOUX

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 septembre 2023 à Cazalrenoux (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 0110872300002 porte sur un projet situé Le Village. Le demandeur déclaré est COMMUNE DE CAZALRENOUX.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB80, AB90, AB91. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2023 (médiane : environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cazalrenoux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB80 AB90 AB91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune: Cazalrenoux Code postal 11270 Identifiant INSEE 11087
Département: Aude (11)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE CAZALRENOUX

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211100870
SIRET: 21110087000016
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Localisation: CAZALRENOUX (11270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0110872300002
Code commune INSEE	11087 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	8 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Village à Cazalrenoux (11270).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE CAZALRENOUX et autorisé le 8 septembre 2023.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 septembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0110872300002, déposé en mairie de Cazalrenoux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Cazalrenoux

Permis de construire à Cazalrenoux

2 autorisations