Retour aux autorisations de Vulaines

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01044413C0001

Permis d'aménager n° 01044413C0001 à Vulaines, Rte Departementale N 660 Les Joncs

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 février 2013).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01044413C0001, déposé en mairie de Vulaines.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 février 2013

Dossier PA n° 01044413C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01044413C0001, délivré le 15 février 2013 à Vulaines (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Rte Departementale N 660 Les Joncs.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZO80A8. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/02/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/02/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vulaines

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

ZO80A8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Joncs

Territoires administratifs

Commune: Vulaines Code postal 10160 Identifiant INSEE 10444
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AIX-EN-OTHE (10160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01044413C0001
Code commune INSEE	10444 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	15 février 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	02/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rte Departementale N 660 Les Joncs à Vulaines (10160).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 février 2013).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01044413C0001, déposé en mairie de Vulaines.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Vulaines

Permis de construire à Vulaines

6 autorisations

Permis de démolir à Vulaines

2 autorisations