Permis d'aménager n° 0092681600001 à Saint-Lizier pour un terrain de 5 658 m², Patrac
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2021
Dossier PA n° 0092681600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Patrac, le permis d'aménager n° 0092681600001 a été délivré le 10 mai 2021 à Saint-Lizier (Ariège, Occitanie).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 658 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1690, 0C1689, 0C1687. L'instruction du dossier a duré 5 ans 4 mois. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Saint-Lizier est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Lizier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Lizier Code postal 09190 Identifiant INSEE 09268
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 658 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUTEAUX (92800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0092681600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 09268 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |