Permis d'aménager n° 00839219E0001 à Saint-Morel, Le Village
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 août 2019
Dossier PA n° 00839219E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Village, le permis d'aménager n° 00839219E0001 a été délivré le 27 août 2019 à Saint-Morel (Ardennes, Grand Est).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB248. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Morel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Morel Code postal 0 Identifiant INSEE 08392
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MOREL (08400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00839219E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 08392 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 27 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |