Permis d'aménager n° 00831422U0001 à Neuflize pour un terrain de 14 082 m², La Vigne Derriere Les Fosses
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 28 février 2023
Dossier PA n° 00831422U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Neuflize (Ardennes, Grand Est), le permis d'aménager n° 00831422U0001 a été délivré le 28 février 2023, pour un projet situé La Vigne Derriere Les Fosses.
L'aménagement porte sur un terrain de 14 082 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL34, ZL35, ZL59. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Neuflize sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Neuflize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Derriere Les Fosses
Territoires administratifs
- Commune
- Neuflize Code postal 08300 Identifiant INSEE 08314
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 082 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-NOM-LA-BRETECHE (78860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00831422U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 08314 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 28 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |