Retour aux autorisations de Cliron

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 00812513A0001

Permis d'aménager n° 00812513A0001 à Cliron, Le Petit Cerisier

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE CLIRON et autorisé le 28 mai 2013.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 mai 2013, ouverture de chantier le 5 août 2013).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00812513A0001, déposé en mairie de Cliron.

Territoire

Ardennes (08)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2013

Dossier PA n° 00812513A0001

Demandeur

COMMUNE DE CLIRON

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00812513A0001 a été délivré le 28 mai 2013 à Cliron (Ardennes, Grand Est), pour un projet situé Le Petit Cerisier. Le demandeur déclaré est COMMUNE DE CLIRON.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB62, ZB63P. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2013

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/08/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/08/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/05/2013

Chantier (DOC)

05/08/2013

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cliron

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZB62 ZB63P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cliron Code postal 08090 Identifiant INSEE 08125
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE CLIRON

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 210801130
SIRET: 21080113000019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1983
Localisation: CLIRON (08090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00812513A0001
Code commune INSEE	08125 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	28 mai 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	09/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Petit Cerisier à Cliron (08090).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE CLIRON et autorisé le 28 mai 2013.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 mai 2013, ouverture de chantier le 5 août 2013).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00812513A0001, déposé en mairie de Cliron.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Cliron

Permis de construire à Cliron

42 autorisations