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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0080532500001

Permis d'aménager n° 0080532500001 à Bazeilles pour un terrain de 8 540 m², Route De L'ancienne Route

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par MBB IMMO et autorisé le 24 septembre 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 septembre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0080532500001, déposé en mairie de Bazeilles.

Territoire

Ardennes (08)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2025

Dossier PA n° 0080532500001

Demandeur

MBB IMMO

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0080532500001 a été délivré le 24 septembre 2025 à Bazeilles (Ardennes, Grand Est), pour un projet situé Route De L'ancienne Route. Le dossier a été déposé par MBB IMMO.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 540 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA170, ZA171. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/09/2025

Surface du terrain

8 540 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bazeilles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA170 ZA171

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bazeilles Code postal 08140 Identifiant INSEE 08053
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	8 540 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MBB IMMO

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 880114715
SIRET: 88011471500019
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: WARNECOURT (08090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0080532500001
Code commune INSEE	08053 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	24 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 540 m², situé Route De L'ancienne Route à Bazeilles (08140).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par MBB IMMO et autorisé le 24 septembre 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 septembre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0080532500001, déposé en mairie de Bazeilles.

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