Permis d'aménager n° 00804315E0001 à Balan, Les Clairs Chenes Le Cerisier
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2015
Dossier PA n° 00804315E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 septembre 2015 à Balan (Ardennes, Grand Est), le permis d'aménager n° 00804315E0001 porte sur un projet situé Les Clairs Chenes Le Cerisier.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A302, A301. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Balan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Cerisier
Territoires administratifs
- Commune
- Balan Code postal 08200 Identifiant INSEE 08043
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUXELLES (81050)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00804315E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 08043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |