Permis d'aménager n° 00607521J0001 à Levens, Chemi Du Vignal Le Vignal
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 août 2021
Dossier PA n° 00607521J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Du Vignal Le Vignal, le permis d'aménager n° 00607521J0001 a été délivré le 6 août 2021 à Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D746, D943. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis d'aménager référencés à Levens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Levens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Vignal
Territoires administratifs
- Commune
- Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEVENS (06670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00607521J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 06075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |