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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00604323G0002

Permis d'aménager n° 00604323G0002 à Coaraze pour un terrain de 2 142 m², 51 Route Des Faisses Les Faisses

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 mars 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00604323G0002, déposé en mairie de Coaraze.

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2024

Dossier PA n° 00604323G0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00604323G0002, délivré le 21 mars 2024 à Coaraze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 51 Route Des Faisses Les Faisses.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 142 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A41180.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/03/2024

Surface du terrain

2 142 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

21/03/2024

Autorisation

21/03/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Coaraze

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A41180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Faisses

Territoires administratifs

Commune: Coaraze Code postal 06390 Identifiant INSEE 06043
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 142 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NICE (06100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00604323G0002
Code commune INSEE	06043 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 mars 2024
Date de dépôt	21/03/2024
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 142 m², situé 51 Route Des Faisses Les Faisses à Coaraze (06390).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 mars 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00604323G0002, déposé en mairie de Coaraze.

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