Permis d'aménager n° 00509915H0001 à Oze, Rd 48 Le Village
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 31 décembre 2015
Dossier PA n° 00509915H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Oze (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00509915H0001 a été délivré le 31 décembre 2015, pour un projet situé Rd 48 Le Village.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B498. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/10/2018.
Autorisation
31 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2017
Achèvement (DAACT)
09/10/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Oze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Oze Code postal 05400 Identifiant INSEE 05099
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CROZET (01170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00509915H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 05099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |