Permis d'aménager n° 00506815H0001 à Jarjayes, Champ Long
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 21 avril 2015
Dossier PA n° 00506815H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Jarjayes (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00506815H0001 a été délivré le 21 avril 2015, pour un projet situé Champ Long.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A982, A979. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Jarjayes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2020.
Autorisation
21 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2017
Achèvement (DAACT)
15/11/2020
Délai autorisation - chantier
2 ans 6 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
5 ans 6 mois
Localisation du projet à Jarjayes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Long
Territoires administratifs
- Commune
- Jarjayes Code postal 05130 Identifiant INSEE 05068
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JEAN SAINT NICOLAS (05260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00506815H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 05068 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 avril 2015 |
| Date de dépôt | 15/11/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |