Permis d'aménager Statut : Terminé N° 00502315H0002

Permis d'aménager n° 00502315H0002 à Briançon, Chemi De La Schappe

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mai 2015, ouverture de chantier le 11 mai 2015, achèvement déclaré le 25 juin 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00502315H0002, déposé en mairie de Briançon.

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2015

Dossier PA n° 00502315H0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00502315H0002, délivré le 11 mai 2015 à Briançon (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemi De La Schappe.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR53. Ce dossier s'inscrit parmi les 44 permis d'aménager référencés à Briançon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/06/2015.

Autorisation

11 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2015

Achèvement (DAACT)

25/06/2015

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

un peu plus d'un mois

Dépôt

25/06/2015

Autorisation

11/05/2015

Chantier (DOC)

11/05/2015

Achèvement (DAACT)

25/06/2015

Localisation du projet à Briançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Briançon Code postal 05100 Identifiant INSEE 05023
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRIANCON (05100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00502315H0002
Code commune INSEE	05023 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	11 mai 2015
Date de dépôt	25/06/2015
Dernière mise à jour (DPC)	07/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chemi De La Schappe à Briançon (05100).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mai 2015, ouverture de chantier le 11 mai 2015, achèvement déclaré le 25 juin 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00502315H0002, déposé en mairie de Briançon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Briançon

PA n°00502314H0002 Autorisé

Pont De Cervieres

Briançon (05100)

14 oct. 2014

PA n°00502314H0003 Commencé

Clavari

Briançon (05100)

14 janv. 2015

PA n°00502315H0001 Commencé

Le Desert

Briançon (05100)

07 avr. 2015

PA n°00502315H0003 Autorisé

Chemin De Jacomit Cordier

Briançon (05100)

18 janv. 2016 3 220 m² foncier

PA n°00502316H0001 Terminé

Traversee De Saint Blaise Dediere

Briançon (05100)

22 nov. 2016 3 311 m² foncier

PA n°00502316H0002 Terminé

Clavari Clavari

Briançon (05100)

25 janv. 2017 1 177 m² foncier

Autres types d'autorisations à Briançon

Permis de construire à Briançon

472 autorisations

Permis de démolir à Briançon

73 autorisations