Retour aux autorisations de Saint-Désiré

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 00322514M0001

Permis d'aménager n° 00322514M0001 à Saint-Désiré pour un terrain de 96 729 m², Le Paturail Du Passeau

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 avril 2017, achèvement déclaré le 10 avril 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00322514M0001, déposé en mairie de Saint-Désiré.

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2014

Dossier PA n° 00322514M0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 novembre 2014 à Saint-Désiré (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00322514M0001 porte sur un projet situé Le Paturail Du Passeau.

L'opération concerne un terrain de 96 729 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AW26 A, AW28, AW32-3. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Désiré est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/11/2014

Surface du terrain

96 729 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/04/2017.

Autorisation

4 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2017

Achèvement (DAACT)

10/04/2017

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Durée du chantier

9 jours

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt

01/04/2017

Autorisation

04/11/2014

Chantier (DOC)

01/04/2017

Achèvement (DAACT)

10/04/2017

Localisation du projet à Saint-Désiré

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AW26 A AW28 AW32-3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Désiré Code postal 03370 Identifiant INSEE 03225
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	96 729 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-DESIRE (03370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00322514M0001
Code commune INSEE	03225 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	4 novembre 2014
Date de dépôt	01/04/2017
Dernière mise à jour (DPC)	04/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 96 729 m², situé Le Paturail Du Passeau à Saint-Désiré (03370).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 avril 2017, achèvement déclaré le 10 avril 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00322514M0001, déposé en mairie de Saint-Désiré.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Désiré

PA n°00322518M0001 Autorisé

Bonneblond

Saint-Désiré (03370)

22 nov. 2018 WOLDEX SARL

PA n°00322522M0001 Autorisé

Bonneblond

Saint-Désiré (03370)

18 oct. 2022 WOLDEX SARL

Autres types d'autorisations à Saint-Désiré

Permis de construire à Saint-Désiré

25 autorisations

Permis de démolir à Saint-Désiré

5 autorisations