Permis d'aménager n° 00308715M0001 à Couleuvre, Le Grand Larue
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2015
Dossier PA n° 00308715M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Grand Larue, le permis d'aménager n° 00308715M0001 a été délivré le 18 juin 2015 à Couleuvre (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E217.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2015.
Autorisation
18 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2015
Achèvement (DAACT)
30/09/2015
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Couleuvre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Grand Larue
Territoires administratifs
- Commune
- Couleuvre Code postal 03320 Identifiant INSEE 03087
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COULEUVRE (03320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00308715M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 03087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2015 |
| Date de dépôt | 20/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |