Permis d'aménager n° 00265816Q0001 à Roupy, Rue De Paris Entre Roupy Et La Filature
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2016
Dossier PA n° 00265816Q0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roupy (Aisne, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 00265816Q0001 a été délivré le 25 avril 2016, pour un projet situé Rue De Paris Entre Roupy Et La Filature.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB96. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Roupy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2018.
Autorisation
25 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2018
Achèvement (DAACT)
15/12/2018
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Roupy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Entre Roupy Et La Filature
Territoires administratifs
- Commune
- Roupy Code postal 02590 Identifiant INSEE 02658
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUPY (02590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00265816Q0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02658 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |