Permis d'aménager n° 00246621Z0001 à Marizy-Sainte-Geneviève pour un terrain de 757 m², La Croix Des Vieux Hetres Rue Du Berceau
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2021
Dossier PA n° 00246621Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00246621Z0001, délivré le 16 juin 2021 à Marizy-Sainte-Geneviève (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un projet situé La Croix Des Vieux Hetres Rue Du Berceau.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 757 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH34. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Marizy-Sainte-Geneviève
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rue Du Berceau
Territoires administratifs
- Commune
- Marizy-Sainte-Geneviève Code postal 02470 Identifiant INSEE 02466
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 757 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARIZY SAINTE GENEVIEVE (02470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00246621Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02466 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |