Permis d'aménager n° 00218523M0001 à Chézy-en-Orxois pour un terrain de 2 994 m², 23 Rue De La Gare (Rd839) Le Bourg Nord - La Vigne Malin
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2023
Dossier PA n° 00218523M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00218523M0001, délivré le 7 septembre 2023 à Chézy-en-Orxois (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 23 Rue De La Gare (Rd839) Le Bourg Nord - La Vigne Malin.
L'opération concerne un terrain de 2 994 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD5, 0C145, 0C144. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aisne en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Chézy-en-Orxois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/12/2023.
Autorisation
7 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/10/2023
Achèvement (DAACT)
22/12/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Chézy-en-Orxois
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg Nord - La Vigne Malin
Territoires administratifs
- Commune
- Chézy-en-Orxois Code postal 02810 Identifiant INSEE 02185
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 994 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTCEAUX-LES-MEAUX (77470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00218523M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02185 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |