Permis d'aménager n° 00209317Q0003 à Blérancourt, Rue Saint-Just Le Bourg
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 février 2018
Dossier PA n° 00209317Q0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00209317Q0003 a été délivré le 5 février 2018 à Blérancourt (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Saint-Just Le Bourg.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A918, A922, A923. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Blérancourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 février 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Blérancourt
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Blérancourt Code postal 02300 Identifiant INSEE 02093
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAUMONT (02300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00209317Q0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02093 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 5 février 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |