Permis d'aménager n° 00201122Z0001 à Ambleny, 11 Rue Du 21E Bir
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2022
Dossier PA n° 00201122Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ambleny (Aisne, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 00201122Z0001 a été délivré le 21 novembre 2022, pour un projet situé 11 Rue Du 21E Bir.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN180. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/11/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
21/11/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Ambleny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ambleny Code postal 02290 Identifiant INSEE 02011
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMBLENY (02290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00201122Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |