Permis d'aménager n° 00125225V0001 à Mogneneins pour un terrain de 1 686 m², Au Feuillet
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2025
Dossier PA n° 00125225V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Au Feuillet, le permis d'aménager n° 00125225V0001 a été délivré le 18 juin 2025 à Mogneneins (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 686 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B151, 0B150, 0B1143. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Mogneneins sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Mogneneins
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Feuillet
Territoires administratifs
- Commune
- Mogneneins Code postal 01140 Identifiant INSEE 01252
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 686 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALEINS (01140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00125225V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01252 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |