Permis de démolir à Pays De Clerval (25340) autorisé en 2025
Le permis délivré le 2025/04/18 à PAYS DE CLERVAL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2025, autorisé le 18 avril 2025 par la commune de PAYS DE CLERVAL. Implanté 3 Rue des Hussards, à Pays De Clerval (25340), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PAYS DE CLERVAL compte 1 146 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 Rue des Hussards, Pays De Clerval (25340).
Références cadastrales : A, 181.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PAYS DE CLERVAL (anciennement CL (25340).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 256 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0251562500001
- Code commune INSEE : 25156 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Pays De Clerval (25340). Le terrain couvre 1 256 m².