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Autorisations d'urbanisme à Pays-de-Clerval (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Pays-de-Clerval. Au total, 38 autorisations sont recensées.

PC logements 11 PC locaux 21 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 6

Permis de construire - Logements à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 11 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Pays-de-Clerval (25340) de 1 à 11 sur 11.

Permis de construire - Locaux à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 21 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Pays-de-Clerval (25340) de 1 à 21 sur 21.

Permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant
3 Rue des Hussards 1 256 m² 2025/04/18
2a rue du Canal 0 m² 2024/02/21
LA VILLE COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL 211 m² 2023/09/04
7 RUE DE LA PORTE DE CHAUX COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL 240 m² 2023/08/04
4 B RUE DU MILIEU COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL 393 m² 2023/05/09
5bis RUE Saint Quentin 0 m² 2013/11/19

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340) de 1 à 6 sur 6.

À propos de Pays-de-Clerval (25340)

Très petite commune Pays-de-Clerval (25340) compte 1 146 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 97,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 10 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes