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Autorisation d’urbanisme PC n°00136614A0012 à SAINTE-JULIE (01150) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00136614A0012). Le projet est situé au La Plaine Robert à SAINTE-JULIE (01150). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2015, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 4 385 m². La surface de plancher créée atteint 1 475 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 475 m².

Localisation du projet

Adresse : La Plaine Robert, SAINTE-JULIE (01150).

Références cadastrales : 0D, 512.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COFA (SIREN 533233581, SIRET 53323358100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LAGNIEU (01150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 475 m² · Variation nette totale : 1 475 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²740 m²0 m²0 m²0 m²740 m²740 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²735 m²0 m²0 m²0 m²735 m²735 m²
Total0 m²1 475 m²0 m²0 m²0 m²1 475 m²1 475 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée1 475 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 475 m²
Superficie du terrain4 385 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite735 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136614A0012
  • Code commune INSEE : 01366 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINTE-JULIE (01150). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 1 475 m², 0 m² et parcelle de 4 385 m².