Permis de construire à Oye Et Pallet (25160) - 1 797 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544219P0008 délivré le 2019/08/08 à OYE ET PALLET autorise une construction neuve pour un programme de 1 797 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DES ROSEAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 1 797 m² sur RUE DES ECOLES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 8 août 2019 par la commune de OYE ET PALLET. Implanté RUE DES ECOLES, à Oye Et Pallet (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DES ROSEAUX.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 25 435 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 797 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 797 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
OYE ET PALLET compte 720 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DES ROSEAUX (SIREN 933666273, SIRET 93366627300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOUBS (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 797 m² · Variation nette totale : 1 797 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 797 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 797 m²
1 797 m²
Total
0 m²
1 797 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 797 m²
1 797 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
17
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
3 pièces
6
4 pièces
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
17
Surface créée
1 797 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 797 m²
Superficie du terrain
25 435 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 797 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oye Et Pallet (25160). Les travaux prévoient la création de 1 797 m²; la surface après travaux atteint 1 797 m². Le terrain couvre 25 435 m².
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