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Autorisations d'urbanisme à Oye-et-Pallet (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Oye-et-Pallet. Au total, 40 autorisations sont recensées.

PC logements 22 PC locaux 15 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 22 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Oye-et-Pallet (25160) de 1 à 22 sur 22.

Permis de construire - Locaux à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 15 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
RUE DU PRE DESSUS 765 m² 17 m² 2025/06/30
RUE DES ECOLES CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS 2 058 m² 545 m² 2024/10/18
1 ZONE ARTISANALE BETON OUES SCI LA BAIGNADE 3 868 m² 1 466 m² 2023/03/16
17 RUE DES ECOLES COMMUNE D'OYE ET PALLET 3 359 m² 1 540 m² 2021/08/16
2 CHEMIN DES PRETIAUX 5 200 m² 2 203 m² 2020/08/07
RUE DE LA BAIGNADE 579 m² 12 m² 2020/01/30
CHAMPS DE LA CROIX GAEC AUX LILAS DE PALLET 439 m² 1 562 m² 2019/04/25
SEIGNETTE GAUTHIER GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES TAVERNIER 42 130 m² 1 720 m² 2019/03/22
2 A RUE DU PRE DESSUS 765 m² 183 m² 2019/01/18
SUR LA GOUILLE 3 230 m² 795 m² 2017/07/21
8 RUE DU BARRAGE 407 m² 9 m² 2017/06/29
1 2 630 m² 720 m² 2015/06/09
1 4 115 m² 580 m² 2014/10/20
18 RUE des Ecoles 226 m² 138 m² 2014/01/03
voie communale n 6 1 467 m² 126 m² 2013/05/05

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Oye-et-Pallet (25160) de 1 à 15 sur 15.

Permis d'aménager à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Oye-et-Pallet (25160) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Oye-et-Pallet (25160) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Oye-et-Pallet (25160)

Très petite commune Oye-et-Pallet (25160) compte 720 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 68,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 841 à 1 046 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes